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Bonjour à tous,
Nous venons d'acheter un tracteur DEUTZ D25 de 1955, malheureusement nous ne disposons pas de ses papiers.
J'ai fait les formalités pour l'immatriculer en ancêtre en Belgique mais je me heurte à un problème : le numéro de châssis, qui est gravé sur le tracteur et sur la plaque d'identification, n'est pas connu en Belgique, donc il n'a jamais été immatriculé en Belgique (malgré une très ancienne plaque qui se trouve sur l'avant du tracteur mais qui correspond à un autre numéro de châssis).
Connaissez-vous un moyen d'obtenir un quelconque document (certificat de conformité ou autre) afin de pouvoir immatriculer ce tracteur en Belgique ? Auprès de la société DEUTZ ?
Merci pour votre aide.
Bien à vous.
Corine

Bonjour Corine,

Il est peut-être possible d'aller à la police faire une déclaration de perte/vol des documents, et ainsi avoir ce document pour aller au contrôle technique. Sinon, la seule solution pour avoir les documents, c'est de voir avec l'importateur belge, en lui donnant le numéro de châssis. Maintenant, si c'est un véhicule étranger, je ne connais pas la procédure mais ça risque d'être long et compliqué, car je crois que tout doit être recontrôlé/mesuré/pesé au contrôle technique pour établir la fiche de données,...j'ai une connaissance qui l'a fait pour un Eicher vigneron, c'était la galère, il a fallu plusieurs passages avant que tout ne soit en ordre.

Bonne chance à toi,

Bonjour Seba,
Merci pour ta réponse.
En fait, j'ai déjà fait une déclaration de perte de papiers à la police et j'ai eu leur attestation. Je me suis rendue au contrôle technique et j'ai reçu le papier pour immatriculer le tracteur mais ça bloque à la DIV car ils veulent la dernière plaque d'immatriculation du châssis mais ce numéro de châssis est inconnu dans leur base de données.
Donc je suppose que le seul moyen est d'obtenir un duplicata du certificat de conformité ou alors comme tu l'as expku8, refaire tout au contrôle technique.
Bien à toi.
Corine

Bonjour Corine,

Oui, donc tu as déjà essayé la méthode pour un véhicule belge. Il y a de fortes chances pour que le tien ne le soit pas, du coup, sinon, le papier de la police devait être suffisant, au contrôle technique.

Dans ton cas, je ne sais pas ce que tu dois faire, mais ça va être une autre procédure, celle pour véhicule étranger...

Bonjour Seba,

Oui le papier de la police est correct pour le contrôle technique mais pas pour l'immatriculation.

Je vais me renseigner pour la procédure pour un tracteur étranger.

Merci pour tes réponses.

Bonne journée.

Bien à toi.

Corine